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Marques déposées par CHATEAU DE JASSONTODO
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DOMAINE DE JASSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JASSON
CHATEAU DE JASSON, SCEA

Numéro de dépôt :
1651010
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE JASSON

Déposée le 20 mars 1991 par CHATEAU DE JASSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE JASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DE JASSONTODO domicilié(e) 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 047 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE JASSON domicilié(e) 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque DOMAINE DE JASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE JASSON est expirée depuis le 20 mars 2021.

CHATEAU DE JASSON a également déposé les autres marques suivantes : BELLISSIMA , CUVEE MARGOT , CUVEE SERENISSIME , JASSON , CUVEE ELEONORE , ARTISAN VIGNERON DE FRANCE , CHATEAU DE JASSON , CUVEE ROSE JOSEPHINE


CHATEAU DE JASSON, SCEA - 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 378047153


CHATEAU DE JASSON - 813 Route de Collobrières - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193509 - Publication au BOPI 2001-03-01

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458449 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

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